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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
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TOGS UNLIMITED
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOGS UNLIMITED
ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1473396
Date de dépôt :
27/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2028

Présentation de la marque TOGS UNLIMITED

Déposée le 27 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOGS UNLIMITED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON domicilié(e) 6/10 BOULEVARD FOCH - 93800 - ÉPINAY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 643 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TOGS UNLIMITED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOGS UNLIMITED arrivera à expiration en date du 27 juin 2028.

ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CHE , ANDJAKORDA , COSMOON , CHEVIGNON GIRL , TOGS UNLIMITED , ADVANCED LEATHER CORP. ORIGINAL CHEVIGNON LEATHER THERE S NOTHING LIKE IT. ORIGINAL CHEVIGNON DESIGN , C BY CHEVIGNON , BANDE DE CANARDS , TRIBAL MIND , CHEVIGNON


ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée à associé unique - 6/10 BOULEVARD FOCH - 93800 - ÉPINAY-SUR-SEINE - France - SIREN 316643170


LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 23 décembre 1994 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1994-12-23

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2008 n°2371644 - Publication au BOPI 2008-04-29

Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09

Renouvellement sans limitation n°2105276 - Publication au BOPI 1998-09

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519132 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2018 n°2683245 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-04

Malles et valises, sacs (à l'exception des sacs pour l'emballage), sacoches, articles de maroquinerie tels que portefeuilles, porte-cartes et porte-monnaie.